Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOTO COQ
Numéro de dépôt :
1267121
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/03/1994
Présentation de la marque LOTO COQ
Déposée le 26 mars 1984 par Ets ARRIVÉ s.a.-sica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LOTO COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOTO COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267121.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO COQ est expirée depuis le 26 mars 1994.
Ets ARRIVÉ s.a.-sica a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36